Copropriété : gestion comptable et financière

I. La répartition des charges en copropriété 

 1. GÉNÉRALITÉS SUR LES CHARGES : DÉFINITION ET RÉPARTITION 

 2. GÉNÉRALITÉS SUR LES CHARGES : PARTICIPATION AUX CHARGES, DÉPENSES IMPUTABLES ET RECOUVREMENT DES CRÉANCES  

 3. GÉNÉRALITÉS SUR LES CHARGES : 

 4. L’ÉTAT DE RÉPARTITION DES CHARGES 

 5. LA RÉPARTITION DES CHARGES GÉNÉRALES 

 6. LA RÉPARTITION DES CHARGES SPÉCIALES 

 7. LE CAS PRÉCIS DES CHARGES D’ASCENSEURS 

 8. FOCUS SUR LES TANTIÈMES ET MILLIÈMES : SIGNIFICATION ET CALCUL DE TANTIÈMES 

 9. FOCUS SUR LES TANTIÈMES ET MILLIÈMES : CALCUL DE TANTIÈME, RÉSULTAT PUBLIC, MODIFICATION ET SYNTHÈSE 

10. L’INDEMNISATION DES SINISTRES : RAPPELS 

 11. L’INDEMNISATIONS DES SINISTRES : PROCÉDURES  

12. CAS PRATIQUES 

 13. LA PROCÉDURE DE DÉDOMMAGEMENT À LA SUITE D’UN INCENDIE 

 14. CAS PRATIQUES 

 15. LA RÉPARTITION D’EAU 

II. L’assemblée générale d’approbation des comptes 

 1. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE : RAPPELS 

 2. LES DOCUMENTS À NOTIFIER AUX COPROPRIÉTAIRES : ORDRE DU JOUR, TRANSMISSION DES DOCUMENTS ET CAS PARTICULIERS 

 3. LES DOCUMENTS À NOTIFIER AUX COPROPRIÉTAIRES : DURÉE DE VALIDITÉ, SYNDICAT PROFESSIONNEL ET DÉCÈS COPROPRIÉTAIRE 

 4. LA TENUE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE : LA FORME 

 6. LE VOTE 

 7. LA MAJORITÉ 

 8. LES AUTRES TYPES DE MAJORITÉ 

 9. LA RÉDACTION AU PROCÈS-VERBAL 

 10. LA PORTÉE DE L’APPROBATION DES COMPTES 

 11. LE REFUS D’APPROBATION 

 12. LES CONSÉQUENCES DU REFUS D’APPROBATION 

 13. JURISPRUDENCE RELATIVE À LA RÉPARTITION DES CHARGES 

III. Identifier les règles comptables de la copropriété 

 1. LA LOI SRU : APPORTS DE LA LOI, ADAPTATION AU RÈGLEMENT ET CARNET D’ENTRETIEN 

 2. LA LOI SRU : OBLIGATIONS, MAJORITÉ DE VOTE ET SYNDICAT 

 3. LE PLAN COMPTABLE 

 4. COPROPRIÉTÉ ET COMPTE BANCAIRE : COMPTE BANCAIRE, OUVERTURE DU COMPTE ET DÉROGATIONS 

 5. COPROPRIÉTÉ ET COMPTE BANCAIRE : ANNULATION DÉCISION, COMPTE COMMUN ET DEUXIÈME COMPTE 

 6. COPROPRIÉTÉ ET COMPTE BANCAIRE : RESPONSABLE GESTION DES COMPTES, APPROBATION DES COMPTES ET MOMENT CLEF 

 7. LE DÉTAIL DES ANNEXES COMPTABLES : ANNEXE 1 ET ANNEXE 2 

 8. LE DÉTAIL DES ANNEXES COMPTABLE : ANNEXE 3, ANNEXE 4 ET ANNEXE 5 

 9. LE BUDGET PRÉVISIONNEL 

 10. LES AVANCES 

 11. LES PROVISIONS 

 12. L’AFFECTATION DES INTÉRÊTS GÉNÉRÉS PAR LE FONDS DE TRAVAUX 

 13. FOCUS SUR L’UTILISATION DU FONDS DE TRAVAUX 

 14. LE PLACEMENT DES FONDS EN QUESTION 

 15. LA VENTE D’UN LOT DE COPROPRIÉTÉ 

 16. LA RÉPARTITION LÉGALE DES TRAVAUX ENTRE VENDEUR ET ACHETEUR : PAYER LES TRAVAUX, APPEL DE FONDS ET ÉVITER TOUTE AMBIGUÏTÉ 

 17. LA RÉPARTITION LÉGALE DES TRAVAUX ENTRE VENDEUR ET ACHETEUR : EXEMPLE 

 18. LES DÉPENSES SOUMISES À CONSULTATION ET MISE EN CONCURRENCE PRÉALABLE 

 19. JURISPRUDENCE RELATIVE À LA MISE EN CONCURRENCE 

 20. JURISPRUDENCE RELATIVE À LA MISE EN CONCURRENCE 

 21. LES FRAIS DU SYNDIC 

 22. LES SUBVENTIONS, ACTUALITÉS 

 23. SUBVENTIONS : INSTALLATION DE BORNES DE RECHARGE DE VÉHICULE ÉLECTRIQUE 

 24. LES SUBVENTIONS POUR TRAVAUX : AIDES AU FINANCEMENT, RÉPARTITION DES FRAIS ET CERTIFICATION RGE 

 25. LES SUBVENTIONS POUR TRAVAUX : CRÉDIT D’IMPÔT, SUBVENTIONS ET AIDES POUR LES TRAVAUX D’ÉCONOMIES D’ÉNERGIE 

 26. LES SUBVENTIONS POUR TRAVAUX : PRÊT, AIDES LOCALES ET TVA SUR TRAVAUX RÉALISÉS 

 27. LE CAS PARTICULIER DES COPROPRIÉTÉS EN DIFFICULTÉ 

28. LE CAS PARTICULIER DES COPROPRIÉTÉS EN DIFFICULTÉ :

REDRESSER LA SITUATION, DERNIER RECOURS ET PROCÉDURES DÉDIÉES

AUX GRANDS ENSEMBLES

 29. LA FONCTION COMPTABLE DU SYNDIC 

IV. Les dispositions relatives aux petites copropriétés 

 1. LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX PETITES COPROPRIÉTÉS : CONSEIL SYNDICAL, COMPTABILITÉ EN PARTIE DOUBLE ET SYNDICAT COOPÉRATIF 

 2. LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX PETITES COPROPRIÉTÉS : ABSENCE D’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, COMPTES SÉPARÉS ET COPROPRIÉTÉS À DEUX